Le
Banquier
Actionnaire

La thèse de doctorat en droit des affaires

primée en 2012, publiée en 2013

Dans la lignée des affaires Tapie (Crédit lyonnais) et Kerviel (Société générale), la thèse devait répondre à cette question posée par le directeur de thèse :

« Ce que fait le banquier actionnaire, est-ce que c’est normal ? »

Question simple, réponse plus complexe, donnée à travers une double perspective, prudentielle (la gestion de l’épargne publique) et concurrentielle (l’immixtion dans le champ économique).

— Propos —

1. Parce qu’elle suppose un apport de fonds, la prise d’une participation bancaire est un mode de financement des sociétés possible. Elle est également un mode de financement particulier. Elle fait prendre au banquier un risque d’actionnaire, à la fois spécifique et conséquent, et lui confère le droit de participer au fonctionnement de la société financée.

2. Mais la prise de risque s’avère mal maîtrisée et l’intervention dans les affaires sociales se traduit parfois par une immixtion dans l’économie toute entière. Or, les banques comportent la double singularité d’être dépositaires de l’épargne publique et d’être chargées d’assurer le financement des entreprises.

3. L’activité bancaire apparaît ainsi autant comme une activité d’intérêt général que comme une activité commerciale. Cet intérêt commande que les prises de participations des banques soient plus encadrées qu’elles ne le sont aujourd’hui. Aborder le thème du banquier actionnaire revient donc à s’interroger sur le financement des sociétés et sur le rôle du banquier dans le système économique.

4. C’est alors la question de la légitimité des participations bancaires au regard du métier de banquier qui se pose. Après examen, ces opérations apparaissent compatibles avec ce que devrait être l’exercice orthodoxe du métier de banquier, à la condition cependant que certaines précautions d’ordre prudentiel et concurrentiel soient prises.

— Références —

Le livre est la publication de la thèse de doctorat en droit soutenue à Poitiers le 1er février 2012.

Vous pouvez :

  • consulter sa fiche sur le site de l’éditeur (LGDJ),
  • lire l’article du directeur de thèse (prof. Hervé Causse) après la soutenance,
  • lire l’incipit de la thèse sur ce site (notice),
  • lire l’introduction sur le site Calameo,
  • télécharger la thèse au format numérique directement sur ce site ou bien sur le Portail HAL,
  • consulter la fiche sur le Moteur de recherche des thèses françaises (ancien FCT),
  • consulter le recensement de la thèse sur le site de Marie-Anne Frison-Roche,
  • télécharger le poster de thèse réalisé pour les Doctoriales de 2007.
Valérie Debrut

Docteure en droit des affaires, Valérie a étudié et enseigné à l’Université de Poitiers, avant de côtoyer les milieux de l’édition et de la banque, puis du conseil et de la politique.

Devenue écrivaine, elle applique désormais l’ingénierie juridique au champ social. Après l’achèvement d’un premier cycle littéraire, elle a entrepris un second chantier consacré à l’archéologie du réel.

Valérie est membre de la Société des gens de lettres.